Mentions légales
Éditeur du site
[Dénomination sociale — à compléter]
[Forme juridique]
[Capital social, si société]
Siège social : 39 passage Honoré de Balzac, 46000 Cahors
Atelier : 200 route de la Cascade, 46150 Lherm
SIRET : [à compléter]
RCS ou Répertoire des Métiers : [à compléter]
TVA intracommunautaire : [à compléter, ou « non applicable, article 293 B du CGI »]
Directeur de la publication : Pierre Mouly
Activité réglementée
L’activité de plâtrerie relève de l’artisanat du bâtiment. Qualification : Compagnon du Devoir.
Assurance de responsabilité civile décennale : [assureur à compléter], contrat n° [à compléter]. Couverture géographique : [à vérifier auprès de l’assureur].
Hébergement
Le site est hébergé par PlanetHoster.
[Adresse postale à recopier depuis planethoster.com/fr/Contact]
Téléphone : +1 855 774 4678
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu de ce site — textes, photographies, mise en page — est la propriété des Ateliers MOULY, sauf mention contraire. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable. Les photographies documentent des ouvrages réalisés par l’atelier et sont publiées avec l’accord des maîtres d’ouvrage concernés.
Conception
Site conçu et réalisé par agence H1.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.
